Mentions légales et RGPD

đŸ§Ÿ Mentions lĂ©gales

En cours de construction = ATTENTION NON FINALISE 
 
1. Responsable Éditorial
Selarl de Médecin Océa-Vision au numéro Siret 988 406 021 00028 Adresse : 671 avenue Vulcain 33260 La Teste-de Buch
​
2. Conception du site internet
Le site internet www.ocea-vision.com est réalisé par Dr XXX Chef de projet marketing digital
 
3. Hébergement
Le site internet www.ocea-vision.com est hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
www.ovh.com
 
4. Droits d’auteur & Copyright
L’ensemble de ce site relĂšve de la lĂ©gislation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriĂ©tĂ© intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction Ă  des fins de diffusion (Ă  but non lucratif) de tout ou partie de ce site ne sera autorisĂ©e qu’avec l’autorisation expresse de la Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com. Le cas Ă©chĂ©ant, aucune modification de fond ou qui en dĂ©tournerait le sens ne pourra ĂȘtre apportĂ©e aux textes utilisĂ©s.
La source devra ĂȘtre mentionnĂ©e, ainsi que les crĂ©dits-photos ou illustrations.
Dans tous les cas, le contenu de ce site ne peut en aucun cas ĂȘtre reproduit ou utilisĂ© Ă  des fins commerciales ou publicitaires.
Les informations utilisĂ©es ne doivent l’ĂȘtre qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles et Exclusivement aprĂšs Accord Ecrit de la Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com.
 
5. Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site web www.ocea-vision.com.com sont la propriété de la Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable de ocea-vision.com, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout site public ou privĂ© est autorisĂ© Ă  Ă©tablir un lien vers les informations diffusĂ©es par le site www.ocea-vision.com. En revanche les pages de ce site ne doivent pas ĂȘtre imbriquĂ©es Ă  l’intĂ©rieur des pages d’un autre site.
 
6. Contenus
La Selarl de MĂ©decin Ocea-Vision met Ă  disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vĂ©rifiĂ©s, mais ne saurait ĂȘtre tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilitĂ© de certaines informations.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail Ă  l’adresse contact@ocea-vision.com (Ă  valider)
​
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Les informations du prĂ©sent site sont exclusivement de nature gĂ©nĂ©rale et ne visent pas la situation particuliĂšre d’une personne physique ou morale ; ne sont pas nĂ©cessairement complĂštes, exhaustives, exactes ou Ă  jour ; renvoient parfois Ă  des sites extĂ©rieurs sur lesquels Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com n’a aucun contrĂŽle et pour lesquels elle dĂ©cline toute responsabilitĂ©; ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques.
​
Cependant, certaines donnĂ©es ou informations prĂ©sentes sur notre site peuvent ne pas avoir Ă©tĂ© créées ou structurĂ©es dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affectĂ© par de tels problĂšmes.
La Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com dĂ©cline toute responsabilitĂ© Ă  l’égard de semblables inconvĂ©nients pouvant rĂ©sulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extĂ©rieur auquel il renvoie.
La prĂ©sente clause de non-responsabilitĂ© n’a pas pour but de limiter la responsabilitĂ© de la Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com face Ă  ses obligations lĂ©gales.
 
7. Liens
Les contenus des sites tiers liés au site de La Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com restent de la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de La Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com.
 
8. Téléchargement
La Selarl Ocea-Vision n’autorise pas le tĂ©lĂ©chargement des contenus des fiches SFO accessibles sur leur site, dont le lien est disponible ici XXX
Toute mise en rĂ©seau est strictement interdite. Ce droit est personnel et rĂ©servĂ© Ă  l’usage exclusif et non collectif de l’utilisateur. Il n’est pas transmissible. L’utilisateur ne dispose d’aucun droit de propriĂ©tĂ© sur les textes diffusĂ©s. Il ne peut ni les communiquer Ă  des tiers Ă  titre gratuit, ni les commercialiser directement ou indirectement, ni les rediffuser sous quelque forme que ce soit, mĂȘme partiellement. Toute autre utilisation que celle accordĂ©e au prĂ©sent article est soumise Ă  l’autorisation prĂ©alable de la Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com

🔐 DonnĂ©es personnelles (RGPD)
Les informations recueillies via le site (formulaire de contact) sont destinées exclusivement à la Selarl de Médecin Océa-Vision et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
ConformĂ©ment au RĂšglement GĂ©nĂ©ral sur la Protection des DonnĂ©es (RGPD), vous disposez d’un droit d’accĂšs, de rectification et de suppression des donnĂ©es vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter le cabinet par téléphone ou via le formulaire de contact.
⚠ Important :
👉 Pas de donnĂ©es mĂ©dicales collectĂ©es sur le site
👉 La prise de rendez-vous s’effectue via une plateforme externe sĂ©curisĂ©e
 
9. Protection des données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destinĂ© Ă  un usage strictement professionnel. Les donnĂ©es collectĂ©es ne seront ni cĂ©dĂ©es, ni Ă©changĂ©es ou louĂ©es.
En conformitĂ© avec le rĂšglement n°2016/679, dit RĂšglement gĂ©nĂ©ral pour la protection des donnĂ©es (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiĂ©e en 2004 relative Ă  l’informatique, aux fichiers et aux libertĂ©s, les donnĂ©es Ă  caractĂšre personnel recueillies sur le site www.ocea-vision.com sont exclusivement Ă  usage interne de la Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com.
Les donnĂ©es personnelles collectĂ©es sur le site de la Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com peuvent l’ĂȘtre pour diffĂ©rentes finalitĂ©s, selon les pages et les formulaires de recueil concernĂ©s (formulaire de contact).
​
ConformĂ©ment aux textes susvisĂ©s, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accĂšs, de rectification, de suppression ou de limitation, portant sur les donnĂ©es vous concernant.​
Ces droits peuvent ĂȘtre exercĂ©s :
1.soit directement par courriel : contact@ocea-vision.com
2.soit en Ă©crivant Ă  : Selarl Ocea-Vision/ocea-vision.com, 671 avenue Vulcain 33260 La Teste-de Buch 
 
10. Nature et traitement des données collectées
Les informations rendues obligatoires Ă  la saisie d’un formulaire de contact sont utilisĂ©es pour vous envoyer des informations ciblĂ©es, en lien avec votre activitĂ©.
​
11. Liens vers des RĂ©seaux Sociaux ( Plateforme  Facebook, Instagram, Linkedin, Tweeter, YouTube) = A prĂ©ciser – restera dans le cadre lĂ©gal


đŸȘ Cookies
Le site peut utiliser des cookies strictement nĂ©cessaires Ă  son bon fonctionnement et Ă  la mesure d’audience.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.

Emily Davis

Retour en haut